Statuts

ARTICLE 1 –  Nom de l’Association

GROUPE MONTAGNE « ALTITUDE 500 »

ARTICLE 1 Bis –  But de l’Association

L’Association a pour but la pratique et la promotion des activités sportives de montagne, et notamment l’alpinisme, l’escalade, la randonnée en altitude, etc.

Les personnes souhaitant adhérer à l’Association s’engagent à mettre en commun leurs connaissances et leurs pratiques, dans un esprit de convivialité et de responsabilité. Un des objectifs de l’Association est que chacun de ses membres puisse acquérir son autonomie après une phase d’initiation, et partage son expérience avec les autres membres.

La pratique des sports de montagne comportant des risques, cette autonomie suppose esprit de responsabilité, connaissance des risques, et maîtrise des bons comportements en matière de sécurité. L’Association aura pour but de transmettre à ses membres cette connaissance.

ARTICLE 2 - Siège Social

Le siège social est établi à la Maison des Associations, 16 rue de l’ancien palais de justice, 06130 GRASSE. Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration.

ARTICLE 3 – Composition

L’Association se compose de membres actifs versant une cotisation dont le montant sera fixé annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire

La qualité de membre de l’Association se perd :

  1. par démission du titulaire
  2. par non-paiement de la cotisation après mise en demeure
  3. par radiation prononcée par le conseil d’Administration pour motifs graves et après audition de l’intéressé.

Dans les trois cas, l’adhérent perd ses droits à l’actif de l’Association.

ARTICLE 4 -  Constitution

Le fonctionnement de l’Association est assuré par un conseil d’administration de membres élus par l’Assemblée Générale parmi les membres actifs, démissionnaires et rééligibles chaque année.

Le Conseil d’Administration élit chaque année dans son sein un bureau ainsi composé : un président, un secrétaire, un trésorier et un membre délégué à la gestion du matériel. Il s’appuie sur un groupe  technique expérimenté, qualifié ou non, désigné par lui-même pour pratiquer nos activités dans l’esprit de l’article 1.

Ses fonctions sont bénévoles. Toutefois, il pourra être effectué sur justificatifs, le remboursement des frais occasionnés par l’accomplissement de certaines tâches.

En cas de vacance dans le Conseil d’Administration, celui-ci peut se compléter par voie de cooptation, les nominations ainsi faites devant être soumises à la ratification de l’Assemblée Générale qui suit. Les membres ainsi nommés restent en fonction pour le temps qui restait à courir à leur prédécesseur. Ils sont rééligibles.

Les décisions du conseil d’Administration sont prises à la majorité des membres présents.

Le président représente l’Association dans tous les cas de la vie civile ainsi qu’en justice.

ARTICLE 5 – Assemblées Générales

L’Assemblée Générale Ordinaire, convoquée à l’initiative du bureau, se réunit une fois par an et est appelée obligatoirement à procéder :

  • à l’approbation des comptes de l’exercice,
  • à l’élection du nouveau Conseil d’Administration

Toute proposition de nature à être discutée en Assemblée Générale doit être notifiée au président 15 jours au moins avant la séance, afin que l’ordre du jour puisse être établi en même temps que la convocation.

Les décisions de toutes natures sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le bureau a aussi la possibilité de convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, en particulier pour décider d’une modification de statuts. Une telle Assemblée peut également être provoquée par une pétition rassemblant au moins un quart des membres.

La modification des statuts nécessite d’une part un quorum de 50% des membres présents et représentés, et d’autre part d’être approuvée par les 2/3 des voix.

Les adhérents empêchés d’assister aux Assemblées Générales pourront déléguer leur pouvoir à un autre membre de l’Association.

Si les deux conditions visées plus haut ne sont pas remplies, une nouvelle réunion se tient à l’expiration d’un nouveau délai de un mois. La majorité des suffrages exprimés, sans quorum, suffira alors pour entraîner une décision.

ARTICLE 6 – Ressources

Les ressources de l’Association sont constituées par les cotisations de ses membres, les subventions officielles qu’elle pourrait être appelée à recevoir, et toutes les recettes qu’elle peut légalement réaliser.

ARTICLE 7 – Dissolution

La dissolution de l’Association ne peut être décidée que dans les mêmes formes et conditions qui régissent les modifications aux statuts. En cas de dissolution, l’actif de l’association sera obligatoirement affecté à des sociétés ou personnes ne poursuivant aucun but lucratif. La dernière Assemblée Générale qui sera tenue déterminera la ou les associations ou personnes bénéficiaires.

ARTICLE 8 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur complètera les présents statuts. Ses articles établis par le Conseil d’Administration seront soumis à L’ Assemblée Générale extraordinaire pour discussion et approbation.